1. **Présentation du Projet**

   – Le projet «CUMIN» propose un accès exclusif à des nouvelles courtes d’un genre littéraire spécifique, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de découvrir des histoires uniques et captivantes.

2. **Services Proposés**

   – Le contenu payant de «CUMIN» est accessible uniquement via un paiement unique par histoire. Les utilisateurs bénéficient ainsi d’un accès à un contenu exclusif et original.

3. **Modalités d’Accès et d’Inscription**

   – Aucune création de compte n’est requise pour accéder au contenu payant de «CUMIN». Les utilisateurs doivent simplement fournir leurs informations bancaires via le service de paiement Zlick pour obtenir un accès immédiat à la nouvelle payée, accessible uniquement depuis l’appareil où elle a été acquise.

4. **Contenu Payant**

   – Le contenu payant de «CUMIN» est protégé par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle de l’entreprise. Les utilisateurs ont le droit de consulter la nouvelle sur l’appareil où elle a été acquise aussi longtemps que le service «CUMIN» est disponible.

5. **Responsabilités et Obligations**

   – Les utilisateurs s’engagent à respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle du contenu payant, en évitant toute reproduction, distribution non autorisée ou utilisation commerciale sans consentement.

   – L’entreprise s’engage à fournir un accès continu et sécurisé au service de nouvelles payantes, garantissant ainsi la qualité et l’originalité du contenu proposé.

6. **Clause de Non-Renonciation**

   – Le fait pour l’une des parties de ne pas exercer un droit ou de ne pas appliquer une disposition des CGV ne sera pas considéré comme une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

7. **Clause de Révision des CGV**

   – Les CGV peuvent être révisées périodiquement par l’entreprise et les utilisateurs seront informés des modifications via un avis sur le site web ou par tout autre moyen de communication approprié.

8. **Clause de Langue**

   – Les présentes CGV sont rédigées en [langue], toute traduction est fournie à titre informatif, la version originale prévalant en cas de divergence.

9. **Clause de Résiliation et de Suspension**

   – L’entreprise se réserve le droit de résilier ou de suspendre l’accès au service pour les utilisateurs en cas de non-respect des CGV ou de comportement abusif.

10. **Clause de Force Majeure**

    – L’entreprise est exonérée de toute responsabilité en cas d’événement imprévisible et insurmontable rendant impossible l’exécution des obligations prévues par les CGV.

11. **Loi Applicable et Juridiction Compétente**

    – Les présentes CGV sont soumises à la loi du Québec, Canada. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du lieu où est située l’entreprise, sauf accord contraire des parties pour un autre mode de résolution des conflits.

12. **Droit d’Auteur**

    – Tous les droits d’auteur sur le contenu payant de «CUMIN» sont réservés à l’entreprise, garantissant ainsi la protection et la valorisation du travail des auteurs.